Jardidestock
facad facade bann newsletter MAI 2013 FLEUR MAI2013
Facebook

Mentions Légales

Ce Site Web est la propriété de la SA LE MARCHE DES QUATRE SAISONS au capital de 38.112 €, immatriculée RCS Soissons : B 383 469 293 dont le siège est situé à BELLEU.

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) sous le numéro : en cours de déclaration.

Le Site Web est réalisé par Equinoxes et hébergé par : Equinoxes – Rue des Moines, 02200 Villeneuve-Saint-Germain.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des Œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des Œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Conformément à la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr.

L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet "www.jardidestock.com" sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Sauf mention particulière, les photographies sont réalisées par SA LE MARCHE DES QUATRE SAISONS.

SA LE MARCHE DES QUATRE SAISONS est favorable à la création de liens hypertextes vers les pages de son site. De façon générale, tout lien établi à partir d'un autre site vers le site internet du SA LE MARCHE DES QUATRE SAISONS doit indiquer de façon claire à l'internaute qu'il est dirigé vers le site www.jardidestock.com , en faisant notamment mention intégrale et visible de cette URL. En outre, SA LE MARCHE DES QUATRE SAISONS se réserve le droit de demander la dissolution des liens dont il estimera qu'ils sont de nature à porter préjudice à son image ou à ses droits.

SA LE MARCHE DES QUATRE SAISONS ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel ou professionnel et privé et dans la mesure où vous êtes légitime utilisateur final du site www.jardidestock.com, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusive du copiste au sens de l'article L 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit d’ envoyer un courrier à l'adresse indiquée ci-dessous :
101 Route de Château Thierry
02200 BELLEU

Tous droits réservés - Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.